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— Le 15 novembre 2023 à Orbe

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— L'édition automnale de Point CommUNE! porte sur le soleil. L’année 2022 a été l’année la plus chaude et la plus ensoleillée depuis le début des mesures en 1864 entraînant, entre…

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— Séance d'information du 18 novembre 2021 à Savigny

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Accueil Formations Séances et ateliers Séances d'information "Les mécanismes de la nouvelle péréquation (NPIV)" La présentation diffusée lors des séances d'information organisées par…

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— Dans quels cas l’avis du SIPAL est-il consultatif, respectivement contraignant ? La Section monuments et sites procède à un recensement architectural se basant sur une échelle de…

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— Droit public ou droit privé ? Sous réserve du principe de la légalité, les communes sont libres de recourir au droit privé pour l’engagement de leur personnel. Si la relation est…

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— En effet, selon les articles 5 et 12 de la Loi sur l’exercice des droits politiques (LEDP), seuls les citoyens suisses ont qualité pour participer au dépouillement des scrutins…

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