Consultations passées

Les consultations apparaissent également dans les pages des thèmatiques concernées.

Publié le - Consultations

Après avoir récolté l'avis de ses membres, l'UCV n'a eu aucune remarque à formuler et a pris acte du projet le 20 janvier 2018.

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Publié le - Consultations

L'UCV a répondu à cette consultation le 2 février 2018.

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Publié le - Consultations 2017 - Divers Sécurité

Après avoir consulté ses membres, l'UCV n'a formulé aucune remarque et a pris acte des nouvelles dispositions.

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Publié le - Consultations 2016 - Consultations 2017 - Territoire et environnement

Après avoir récolté l'avis de ses membres, l'UCV n'a eu aucune remarque à formuler et a pris acte du projet.

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