Territoire, environnement et mobilité


Nos dernières communications

Publié le - Territoire et environnement

Selon l'art. 15 de la loi vaudoise sur l'énergie (LVLEne), les communes sont encouragées à participer à l'application de la politique énergétique par…

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Publié le - UCV

Découvrez le programme de législature du comité.

Publié le - Environnement

Consulté concernant le renouvellement et le fonctionnement de la Commission consultative de prévention des accidents dus aux chantiers (CCPAC), le…

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Publié le - Consultations 2016 - Consultations 2017 - Territoire et environnement

Après avoir récolté l'avis de ses membres, l'UCV n'a eu aucune remarque à formuler et a pris acte du projet.

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Publié le - Territoire et constructions

Soirée d'information du 17 novembre 2016

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Publié le - Questions juridiques - Territoire et constructions

Depuis l’entrée en vigueur le 1er mai 2014 des modifications de la LAT, les communes dont les réserves en zones à bâtir et mixte sont surdimensionnées…

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Publié le - Territoire et constructions - Questions juridiques

Opposition à un permis de construire en raison d'une zone à bâtir surdimensionnée

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Publié le - Questions juridiques - Territoire et environnement - Environnement

Fin mai, les communes vaudoises ont reçu, par l’intermédiaire de l’association vaudoise des boursiers communaux, une lettre de Monsieur Prix rappelant…

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Publié le - Consultations 2016 - Territoire et environnement

L'UCV a répondu le 25 août 2016

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Publié le - Territoire et constructions - Questions juridiques

Arrêt de la CDAP

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