Territoire, environnement et mobilité


Nos dernières communications

Publié le - Consultations - Aménagement du territoire

Merci d'envoyer vos réponses via le formulaire ci-dessous au service juridique de l'UCV à juristes(at)ucv.ch d'ici au 11 novembre 2019

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Publié le - Consultations - Territoire et environnement

L'UCV a répondu le 17 septembre 2019

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Publié le - Consultations - Territoire et environnement

L'UCV a répondu le 30 septembre 2019

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Publié le - Consultations - Territoire et environnement

L'UCV a répondu le 8 juillet 2019

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Publié le - Questions juridiques - Territoire et constructions

Les juristes de l'UCV apportent leurs éclairages sur ce sujet en prenant pour exemple des situations propres à la police des constructions.

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Publié le - Questions juridiques - Territoire et constructions

Non ! répond la CDAP, qui apporte des précisions dans l’arrêt en question sur la portée de l’article 77 LATC (arrêt de la CDAP AC.2017.0071 du 15 août…

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Publié le - Territoire et constructions

Le SdT a élaboré un formulaire destiné aux communes afin qu’elles puissent traiter les demandes préalables concernant le hors zone. Après consultation…

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Publié le - Consultations 2017 - Territoire et constructions

L'UCV a répondu le 25 août 2017

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Publié le - Territoire et environnement

Dans le contexte actuel, les panneaux solaires sont de plus en plus à la mode, principalement pour des raisons écologiques mais également pour des…

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Publié le - Consultations 2017 - Administration communale - Institutions publiques - Territoire et constructions - Territoire et environnement

L'UCV a répondu à cette consultation le 16 mai 2017.

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